Droit Romain: Recours Contre Les Jugements. Droit Francais: Cour de Cassation En Matiere Civile

Faculté de droit de Paris. Droit romain: Essai sur les voies de recours contre les jugements. Droit français: Étude sur le pourvoi devant la Cour de cassation en matière civile. Thèse pour le doctorat, par Henri Bardot, ...
Date de l'édition originale: 1873

Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr